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Politique de confidentialité

(Version mise à jour le 07/03/2023)

ARTICLE 1 : PRÉAMBULE

La présente politique de confidentialité a pour but d’exposer aux personnes concernées la manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel et notamment :       

  • Quels sont leurs droits par rapport aux traitements de leurs données ;
  • Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ;
  • A qui ces données peuvent être transmises ;
  • Les cookies et autres traceurs éventuelles déployés sur les sites.

Cette politique de confidentialité concerne tous les traitements de données effectués par SYMBOLONES dans le cadre de son activité en sa qualité de responsable de traitement ainsi que les traitements effectués dans le cadre de l’usage de ses sites (https://www.symbolones.com/ et https://www.le-bam-lab.com/), de sa plateforme (url de la plateforme du BAM Lab.) et son application mobile.

La présente Politique vient en complément des Conditions Générales de Prestations de services qui y renvoi expressément et en fait partie intégrante.  

ARTICLE 2 : DÉFINITIONS

Les termes, mentionnés ci-dessous, ont dans la présente Politique de confidentialité, la signification suivante :

  • « Apprenantes » : désigne la personne qui suit les formations dispensées par SYMBOLONES
  • « Données Personnelles » ou « Données à caractère personnel » : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ;
  • « Personne concernée » : Désigne la personne physique identifiée ou identifiable dont les données à caractère personnel la concernant font l’objet d’un traitement ;
  • « Responsable de traitement » : Désigne la personne physique ou morale qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement ;
  • « Sites » : désigne les sites internet (https://www.symbolones.com/ et https://www.le-bam-lab.com/) et la plateforme en ligne (url de la plateforme du BAM Lab.). Les sites regroupent l’ensemble des pages web et fonctionnalités proposées aux utilisateurs et utilisatrices par SYMBOLONES ;
  • « Services » : désigne l’ensemble des services proposés par SYMBOLONES ;
  • « Traitement » : Toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, la conservation, la modification, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, etc… ;
  • « Utilisateur /utilisatrice » : désigne toute personne qui accède et/ou utilise les Sites de SYMBOLONES.
 
 

ARTICLE 3 : PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES      

En vertu des dispositions de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données par SYMBOLONES se fera conformément aux principes suivants :      

  • Licéité, loyauté et transparence: les données ne peuvent être collectées et traitées loyalement que sur le fondement de bases légales prévues par l’article 6 du RGPD.
  • Finalités limitées: la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés ;        
  • Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs sont collectées ;
  • Conservation limitée des données : les données sont conservées pour une durée limitée, librement communiquées aux personnes concernées.
  • Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées: le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.


ARTICLE 4 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES

Dans le cadre de son activité, SYMBOLONES est amenée à traiter des données personnelles. Elle a notamment besoin de ces données pour :

  • Procéder à la création des comptes utilisateurs sur la plateforme du BAM Lab. pour l’accès à leur espace personnel ;
  • Établir et envoyer aux personnes concernées la convention de formation et un devis ;
  • Fournir les services nécessaires à la dispense des formations ;
  • Assurer le suivi pédagogique des apprenantes ;
  • Planifier et gérer les rendez-vous ;
  • Envoyer du contenu pédagogique nécessaire au déroulé des formations ;
  • Envoyer des questionnaires sur la satisfaction à l’issue des formations ;
  • Envoyer des questionnaires d’évaluation ;
  • Délivrer des attestations de suivi des formations ;
  • Respecter ses obligations comptables et fiscales, notamment en matière de tenue de la comptabilité et de gestion de la facturation ;
  • Étudier les besoins et recontacter les personnes suite à des sollicitations de leur part ;
  • Envoyer des mails d’informations et de communication aux apprenantes ;
  • Publier sur les Sites des témoignages sur les accompagnements que les apprenantes ont pu bénéficier ;
  • Prévenir les risques de fraude en s’assurant de l’authenticité d’un utilisateur / d’une utilisatrice.
  • Réalisation d’études statistiques, d’analyses et de mesures d’audience pour améliorer la performance du site lorsque vous consentez aux dépôts de cookies ;
  • Réaliser des campagnes publicitaires via Google Adsense lorsque vous consentez aux dépôts de cookies publicitaires.

Quelles sont les données collectées ?

Afin de réaliser les finalités de traitement énoncées ci-dessus, SYMBOLONES peut être amenée à collecter :

  • Des données d’identification : nom, prénom, photos, vidéos et enregistrement audio ;
  • Des données en lien avec l’activité professionnelle : nom employeur, fonction exercée ;
  • Des données de contact : numéro de téléphone fixe ou portable, adresse e-mail ;
  • Des données de localisation : adresse de domiciliation ;
  • Des données de connexion et de navigation.

Sur quelles bases légales les traitements de SYMBOLONES sont-ils fondés ?   

Afin d’expliquer clairement sur quelles raisons se basent les traitements de données présentés, un tableau a été dressé ci-dessous :

 

ARTICLE 5 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

  1. IDENTITÉ ET COORDONNÉES


Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la SAS SYMBOLONES immatriculée sous le numéro de SIRET 890 400 435 00016 et représentée par Mme Judith CASTRO et Mme Lucile ROUX.

E-mail : contact@symbolones.com
Numéro de téléphone : 06 12 22 25 81 ou 06 68 73 98 70                    
Site vitrine SYMBOLONES : https://www.symbolones.com/      
Site vitrine du BAM Lab. : https://www.le-bam-lab.com/      
Site de la plateforme du BAM Lab. : (url de la plateforme du BAM Lab.)            

  1. OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES


En tant que responsable du traitement, SYMBOLONES s’engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l’utilisateur/ utilisatrice n’en ait été informé(e) et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

De plus, la société s’engage à notifier tout utilisateur/ utilisatrice des sites en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n’entraîne pour celle-ci des formalités, coûts et démarches disproportionnées.

Dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l’utilisateur/ utilisatrice est compromise, le responsable du traitement s’engage à l’informer par tout moyen.

ARTICLE 6 : DESTINATAIRES DES DONNÉES 


Le service interne de SYMBOLONES est le principal destinataire des données personnelles traitées.

Toutefois, dans le cadre de son activité, la société peut être amenée à travailler avec différents partenaires et outils. A ce titre, ils peuvent eux aussi être destinataires des données personnelles traitées.

 Ci-dessous, la liste des partenaires de SYMBOLONES :

  • OVEA est la société fournissant l’hébergement des du site vitrine de En tant qu’hébergeur, il leur revient la charge de conserver les données des utilisateurs des Sites. Les données sont conservées dans leur système de stockage sécurisé. Pour en savoir davantage à ce sujet, SYMBOLONES invite à consulter leur Politique de confidentialité.

  • Infomaniak est la société fournissant l’hébergement des du site vitrine et de la plateforme du BAM Lab. En tant qu’hébergeur, il leur revient la charge de conserver les données des utilisateurs des Sites. Les données sont conservées dans leur système de stockage sécurisé. Pour en savoir davantage à ce sujet, SYMBOLONES invite à consulter leur engagement à la protection des données.  

  • Pour le bon fonctionnement de l’activité de la société, certains collaborateurs, partenaires ou clients (développeur, expert-comptable, etc…) pourront également avoir accès aux données personnelles collectées, et ce dans une finalité exclusivement professionnelle.

  • Quickbooks est le logiciel de comptabilité utilisé par la société. Les données comptables stockées par le logiciel sont conservées de manière sécurisée. Pour en savoir davantage à ce sujet, SYMBOLONES invite à consulter leur Politique de confidentialité.

  • Pour une prise en charge financière extérieure (OPCO, CPF, etc.), les apprenantes pourront avoir recours à différents organismes financement. Pour en savoir davantage sur le traitement des informations personnelles des différents OPCO et de la Caisse des dépôts et des consignations qui gère le CPF, SYMBOLONES invite à consulter leur Politique de confidentialité.

  • Dans le cadre de son activité, SYMBOLONES est amenée à utiliser certains produits Google tel que Google Analytics et Google Adsense. Pour en savoir davantage sur le traitement de vos informations personnelles, nous vous invitons à consulter les Règles de confidentialité et conditions d’utilisation de Google.


Dans le cas où la loi l’impose, il est à noter que certains tiers autorisés (juridictions concernées, médiateurs, avocats, huissiers et autres auxiliaires de justice) peuvent avoir accès aux données personnelles traitées.


ARTICLE 7 : CONSERVATION DES DONNÉES COLLECTÉES

La durée de conservation des données personnelles collectée par SYMBOLONES est limitée.

En tout état de cause, la durée de conservation des données des apprenantes n’excède pas un délai maximum de 36 mois (3 ans) suite à l’achèvement d’une formation et à compter du moment où la société n’a plus de nouvelles de ces dernières. Par exemple, cela peut être le cas lorsqu’elles n’ont pas répondu à la dernière sollicitation ou lorsqu’elles n’ont pas contacté la société depuis un certain temps.

Pour des raisons comptables et fiscales, certains documents comportant des données personnelles seront conservés pendant une durée fixée par la réglementation. Ces documents pourront être consultés de manière motivée par des personnes autorisées ou le cas échéant spécifiquement habilitées.

Il est à noter que tant que les Sites de SYMBOLONES sont actifs, Infomaniak et Ovea en leur qualité d’hébergeur sont susceptibles de conserver des données. Pour en savoir davantage sur la durée de conservation des données par les hébergeurs, SYMBOLONES invite à consulter leur Politiques de confidentialité (Cf article 5 précédent ; Destinataires des données).

 

ARTICLE 8 : TRANSFERT DE DONNÉES HORS UE

SYMBOLONES s’engage personnellement à ne pas transférer de données personnelles en dehors de l’Union Européenne.

Toutefois, il se peut que certains de ses partenaires, les services de Google notamment, aient besoin de transférer certaines de vos données personnelles vers un pays situé en dehors de l’Union Européenne.

Pour en connaître davantage sur les opérations de transfert de données des différents prestataires, nous vous invitons à consulter leur Politique de confidentialité (Cf article 5 précédent ; Destinataires des données).

 

ARTICLE 9 : DROIT DE LA PERSONNE CONCERNÉE EN MATIÈRE DE TRAITEMENT DES DONNÉES       

Conformément à la réglementation, les personnes concernées par le traitement de leurs données disposent de droits.

Afin que SYMBOLONES, en sa qualité de responsable du traitement des données fasse droit à aux demandes d’exercices de droits, les personnes concernées sont tenues de lui communiquer : leurs prénoms et nom ainsi que leur adresse e-mail, et de prouver leur identité en communiquant une copie d’une pièce d’identité leur appartenant.

La société est tenue de répondre aux demandes d’exercices des droits des personnes concernées dans un délai de 30 (trente) jours maximums à compter de la réception de la demande.        


Quels sont les droits sur le traitement des données ?

1) Droit d’accès, de rectification et droit à l’effacement
Les personnes concernées peuvent prendre connaissance, mettre à jour, rectifier ou demander la suppression des données les concernant. Les informations personnelles peuvent être modifiées à tout moment par les apprenantes depuis leur espace personnel de la plateforme du BAM Lab.

2) Droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données
Les personnes concernées ont le droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de leurs données, excepté s’il existe des motifs légitimes et impérieux pouvant prévaloir sur leurs intérêts et leurs droits et libertés.          

3) Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé
Les personnes concernées ont le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques les concernant, ou les affecte de manière significative de façon similaire.

4) Droit de déterminer le sort des données après la mort
Les personnes concernées peuvent s’organiser et définir le sort de leurs données collectées et traitées s’il décède.

Comment exercer les droits ?

Les droits sur le traitement des données peuvent être exercer à tout moment en contactant SYMBOLONES à l’une des adresses suivantes :     


En cas d’absence de réponses ou de refus de réponse de SYMBOLONES aux demandes d’exercice des droits des personnes concernées, les personnes concernées ont la possibilité de porter réclamation en saisissant la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) à l’adresse suivante :            

  • CNIL – 3 place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris cedex 07

Ou depuis son site Internet avec le service dédié à cet effet (https://www.cnil.fr/fr/plaintes)

 

ARTICLE 10 : SÉCURITÉ DES DONNÉES          

SYMBOLONES respecte le RGPD et la loi Informatique et Libertés en matière de sécurité et de confidentialité de vos données. 
La société met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires afin d’assurer la sécurité des traitements de données à caractère personnel et la confidentialité des données enregistrées :        

  • Mise en place de certificats SSL sur le site pour une connexion sécurisée
  • Encryption pour préserver la confidentialité des mots de passe
  • Données Utilisateurs stockées dans une table à part pour les distinguer des données propres
    au site
  • Données sur supports papier non librement accessibles
  • Etc…

Par ailleurs, les services d’hébergement utilisés par SYMBOLONES mettent en œuvre des standards de sécurités élevés afin de fournir un haut niveau de sécurisation des données hébergées (connexion sécurisées, chiffrement des flux de données entre les Sites et les serveurs, etc…). Pour en savoir davantage sur les mesures de protection des données par Infomaniak et Ovea, la société invite à consulter leur Politique de confidentialité (Cf article 5 précédent ; Destinataires des données).        

À ce titre, SYMBOLONES adopte les précautions, au regard de la nature des données et des risques présentés par les traitements, pour en préserver la sécurité et, notamment, empêcher que les données soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Les personnes concernées sont tout de même informées que la société ne peut garantir et ne garantit pas la protection et la sécurité absolue des informations personnelles collectées.       

 

ARTICLE 11 : COOKIES ET AUTRES TRACEURS        

Le présent article a pour but de clarifier les circonstances dans lesquelles des cookies peuvent être envoyés sur les ordinateurs des utilisateurs/ utilisatrices des Sites.

Un cookie est un petit fichier texte émis par le serveur d’un site web et qui est inscrit sur le disque dur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile. Le cookie contient un code unique permettant de reconnaître votre navigateur lors de votre visite sur notre site web ou lors de futures visites répétées.

Il est à noter que les Sites de SYMBOLONES utilisent principalement des cookies nécessaires. Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l’accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut fonctionner correctement sans ces cookies
Ci-dessous, un tableau récapitulant la liste des cookies utilisée par SYMBOLONES ainsi que leur finalité et leur durée de vie.

    

Étant donné que l’ensemble de cookies utilisés par SYMBOLONES ne sont que des cookies techniques (considérés comme nécessaires au bon fonctionnement des Sites), il n’est pas possible aux utilisateurs/ utilisatrices de s’y opposer. Dans le cas ou des cookies tiers seraient installés par SYMBOLONES, c’est à dire des cookies ayant essentiellement une finalité marketing ou analytique, les utilisateurs/ utilisatrices conserveront leur droit de s’y opposer conformément à la réglementation en vigueur.

Il est d’ores et déjà possible pour les utilisateurs/ utilisatrices de paramétrer leur navigateur pour refuser automatiquement les cookies dits « facultatifs ». La configuration de chaque navigateur est différente. Ainsi, il leur appartient de suivre les instructions de l’éditeur de leur navigateur. Ci-dessous, les liens vers les instructions de paramétrages des cookies en fonction des navigateurs :


En cas de refus de l’enregistrement des cookies, il est possible que l’expérience de navigation sur le Sites soient limitée. De ce fait, SYMBOLONES décline toute responsabilité pour les conséquences pouvant être liées au fonctionnement dégradé des Sites, résultant du refus de cookies. 

 

ARTICLE 12 : MINEURS

SYMBOLONES ne collecte pas de manière volontaire des données à caractère personnel auprès de mineurs âgés de moins de 15 ans.
En tout état de cause, les formations dispensées par SYMBOLONES sont réservées à un public majeur.

Les parents, ou le cas échéants les représentants légaux, qui s’aperçoivent que leur enfant a fourni des données personnelles sans même obtenir leur consentement sont priés de contacter SYMBOLONES par courrier électronique à l’adresse e-mail ; contact@symbolones.com ou par courrier postal à l’adresse ; 15 rue Daru, 75008 PARIS en indiquant leurs noms, prénoms, adresse e-mail et en prouvant leur identité en transmettant une copie d’une pièce d’identité qui leur est propre.

 

ARTICLE 13 : CONTACT

Toutes questions, commentaires et demandes concernant cette politique de confidentialité ou toutes autres demandes seront bien reçues. Ils devront être adressés par e-mail à contact@symbolones.com ou par courrier postal à 15 rue Daru, 75008 PARIS.

 

ARTICLE 14 : RÉVISION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente politique de confidentialité est consultable à tout moment sur les Sites de SYMBOLONES ainsi que sur le site vitrine et la plateforme du BAM Lab. La société se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité dans le temps au regard de l’évolution de son activité ou de la réglementation.

En cas de modification substantielle de cette politique, l’utilisateur/ utilisatrice en sera informé.

La dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité est a eu lieu le 07/03/2023.